Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire en Mairie le jeudi 22 novembre 2018 à 20h.

ORDRE DU JOUR

  • 1. Désignation du secrétaire de séance
  • 2. Informations administratives
  • 3. Approbation du procès-verbal n° 6 du 20 septembre 2018
  • 4. Communauté de Communes du Pays Rhénan
  • 4.1. Droit de préemption
  • 4.2. Rapport d’activités 2017
  • 4.3. Groupement de commandes pour les prestations d’assurance
  • 4.4. Groupement de commandes pour les prestations fournitures administratives
  • 5. Affaires générales
  • 5.1. Rapports d’activités 2017
  • 5.1.1. SDEA Alsace Moselle – Commission Locale de l’eau et de l’assainissement du périmètre Gambsheim-Kilstett
  • 5.1.2. Régie Intercommunale pour l’Enlèvement des Ordures Ménagères (RIEOM) du Pays Rhénan
  • 5.1.3. Syndicat Mixte Intercommunal pour le Traitement des Ordures Ménagères de Haguenau-Saverne
  • 6. Elections
  • 6.1. Commission de contrôle des listes électorales – Désignation des membres
  • 7. Finances
  • 7.1. Tarifs communaux 2019
  • 7.2. Décision modificative du budget n° 1
  • 8. Ressources humaines
  • 8.1. Protection sociale complémentaire de agents communaux – Participation communale
  • 8.2. Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
  • 9. Affaires immobilières
  • 9.1. Rue de l’Etang – Régularisation foncière
  • 10. Environnement
  • 10.1. Gravières d’Alsace Lorraine – Renouvellement d’autorisation d’exploitation – Enquête publique
  • 10.2. Eurometrople de Strasbourg – Révision du Plan Local d’Urbanisme
  • 10.3. Eurométropole de Strasbourg – Règlement Local de Publicité intercommunal
  • 11. Divers