Mardi 13 octobre à 20h à l’EcRhin
Inscription : mairie@mairie-gambsheim.fr
Plus d’informations en page 10 du Gambs’Infos
Le Conseil Municipal se réunira en Mairie en séance ordinaire le mercredi 14 octobre 2026 à 19h
ORDRE DU JOUR
Administration municipale
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Informations administratives et compte-rendu des délégations de pouvoir du Maire
2.1. Informations administratives
2.2. Compte-rendu des délégations de pouvoir du Maire
2.2.1. Droit de préemption urbain (DPU)
2.2.2. Marchés publics à procédure adaptée
3. Approbation du procès-verbal n° 8 du 9 septembre 2026
Finances
4. Finances – Budget communal – Décision modificative n° 2
5. Finances – Budget annexe camping – Décision modificative n° 1
6. Finances – Fonds de concours de la Communauté de communes du Pays Rhénan – Soutien à l’investissement pour les travaux de construction de l’école maternelle Le Bitzig.
7. Finances – Ecole Municipale de Musique – Convention de financement avec l’Ecole de Musique de Kilstett
8. Finances – Subvention exceptionnelle à l’association Tir Club Avenir de Gambsheim
Travaux
9. Travaux – Programme de voirie 2027
10. Travaux – Programme de vidéoprotection 2027
Ressources humaines
11. Ressources humaines – Modification de la durée hebdomadaire de service des assistants territoriaux d’enseignement artistique de l’Ecole Municipale de Musique
Affaires générales
12. Affaires générales – Rapport d’activités 2025 de la communauté de communes du Pays Rhénan
13. Affaires générales – Santé publique – Mise en place d’une complémentaire santé communale
Affaires immobilières
14. Affaires immobilières – Terrain d’assiette du projet de Résidence Seniors Alsace Habitat – Désaffection, déclassement du domaine public et autorisation au Maire de signer l’acte de vente
15. Affaires immobilières – Approbation du règlement d’appel à candidatures pour l’attribution d’un bail rural à ferme sur des parcelles agricoles communales
Divers
Découvrez la saison culturelle 2026-2027 !
Cette nouvelle programmation a été pensée pour offrir à tous les publics des rendez-vous variés, conviviaux et de qualité : spectacles, concerts, exposition… autant d’occasions de partager des moments de culture et de découverte tout au long de l’année.
mairie-gambsheim.fr/ecrhin
Cette option te permet de venir accompagné, la seconde place sera délivrée au même tarif que la première, quel que soit l’accompagnateur.
Tous les citoyens français, âgés de 16 à 25 ans, doivent obligatoirement se faire recenser en vue de participer à la journée défense et citoyenneté (JDC).
Cette formalité est obligatoire pour avoir le droit :
À partir du jour du 16e anniversaire, le jeune (ou ses parents) peut se présenter à l’accueil de la mairie de son domicile, muni :
Il est également possible de se faire recenser en ligne sur service-public.fr via le service “Demande de recensement citoyen obligatoire”.
Service-Public.fr – Recensement citoyen, JDC et Service national
Possibilité de consultations juridiques gratuites les 1er mercredis du mois à la salle « Annexe 2 » – 20 route du Rhin.
Uniquement sur rendez-vous : dorothee.legoux@avocat-conseil.fr
Il n’y aura pas de consultations au mois d’août.
Résultats à Gambsheim
La liste Ensemble pour l’Avenir de Gambsheim ayant recueilli la majorité absolue obtient 22 sièges de conseillers municipaux et 5 sièges de conseillers communautaires.
La liste Bien Vivre Gambsheim obtient 7 sièges de conseillers municipaux et 1 siège de conseiller communautaire.
Horaires des bus de la ligne scolaire 242, Gambsheim – La Wantzenau, à compter du 3 novembre 2025 : LS-242
Le marché alimentaire de Gambsheim est un lieu de convivialité et de découvertes culinaires, où se rencontrent producteurs locaux et consommateurs en quête de produits frais, de qualité et de saveurs authentiques. Chaque semaine, découvrez une large gamme de produits : fruits et légumes de saison, viandes provenant directement des producteurs locaux, fromages affinés, pains artisanaux, produits d’épicerie fine…
Les commerçants présents tous les mercredis de 16h à 20h : l’Épicerie du Grand Cru (fromages), boulangerie “Au pain des sables”, traiteur Schwoob (viandes), maraîcher Richard Keller, Ting et Kam (saveurs asiatiques), Macarons et gourmandises de Coco, El Alquimistra (traiteur espagnol), Les poulets de ma grand-mère, Presta’Bar, foodtruck Hanna Belle (plats faits maison).
Les semaines paires : La fabrique de Nat (confitures maison), Pascal Lame’ann (affûteur rémouleur)
Les semaines impaires : Les abeilles de Fred (miel)
Suivez l’actualité de votre commune sur Facebook / Instagram et l’application mobile CityAll !
CityAll : une application mobile permettant d’être alerté sur les dernières informations importantes de la commune. Téléchargez l’application sur l’App Store ou Google Play et saisissez “GAMBSHEIM” ou “67760”.
Un guide complet vient de paraître pour faciliter le parcours des parents et répondre à toutes leurs questions sur les modes de garde.
Les éducatrices du Relais Petite Enfance sont également présentes pour vous guider, vous aider à estimer les coûts de garde et vous renseigner sur les aides possibles.
À télécharger sur le site de la Communauté de communes : www.cc-paysrhenan.fr/Vivre/
Pour suivre l’actualité, vous pouvez également consulter la page Facebook du Relais Petite Enfance : www.facebook.com/relaispetiteenfancepaysrhenan/
Le moustique tigre a été détecté à Gambsheim cette année. Il est désormais installé durablement dans la commune d’après le résultat de la surveillance menée par le Syndicat de Lutte contre les Moustiques du Bas-Rhin (SLM67). slm67.fr
Agir contre le moustique tigre toute l’année !
En été, le moustique tigre se développe dans les contenants artificiels en eau (exemples : arrosoirs, coupelles, fûts de récupération d’eau de pluie, seaux, jardinières, etc.).
En hiver, seuls les œufs résistent, même en période de gel ! Il est donc préconisé de brosser l’intérieur des contenants avec une brosse à poils durs pour casser et décoller les œufs qui ont été pondus sur les bords.
Pour en savoir plus : agirmoustique.fr / tiger-platform.eu/fr
Rejoins le CIJ et participe à la réalisation de divers projets au sein des communes du Pays Rhénan, en collaboration avec les élus et l’Animation Jeunesse !
Dépliant CIJ 2023-2025
Simplifiez vos démarches : pour toute demande de carte d’identité ou de passeport, remplissez la pré-demande en ligne avant de prendre rendez-vous en mairie : passeport.ants.gouv.fr
La mairie la plus proche de Gambsheim s’occupant des cartes d’identité et des passeports est à La Wantzenau (attention : les délais d’attente peuvent être long).
En cas de besoin, découvrez les fiches pratiques sur service-public.fr
Pour toutes informations, vous pouvez également vous rendre à l’accueil de France Services à Drusenheim (attention : fermeture du 7 au 18 août 2023 inclus) : cc-paysrhenan.fr
“Vous êtes propriétaire d’un logement ? Vous avez jusqu’au 30 juin 2023 inclus pour effectuer la déclaration d’occupation de vos biens à usage d’habitation.”
Communiqué de presse
Découvrez le dépliant “vrai ou faux“ contre les idées reçues, relatif à la gestion des biens immobiliers et à la déclaration d’occupation.
REDOUBLEZ DE VIGILANCE !!
Depuis quelques semaines maintenant les exploitations agricoles sont la cible de nombreux vols.
Ces vols concernent :
– l’outillage et certains petits matériels agricoles
– les groupes électrogènes
– le carburant
– le matériel électronique
– les pièces détachées pour véhicule
– …
Composez le 17 SANS DÉLAI pour signaler des individus au comportement suspect.
Tentez de mémoriser un maximum de détails comme :
– la description physique et/ou vestimentaire,
– l’immatriculation (quand c’est possible),
– la direction de fuite,
Découvrez le guide réflexe.
Suivez le lien ci-dessous pour vous aider à sécuriser vos exploitations.
https://www.masecurite.interieur.gouv.fr/fr/fiches-pratiques/referent-surete-expert-pour-accompagner
La MDPH Alsace lance le service « MDPH en ligne » qui permet aux personnes handicapées, à leurs proches aidants ou à leurs représentants légaux :
– de remplir et déposer leur demande d’aides MDPH en ligne
– de suivre les avancées de traitement de leur dossier
Ce service est gratuit, sécurisé et disponible 24h/24 et 7j/7.
Rendez-vous sur mdphenligne.cnsa.fr
Conseils, visite initiale, audit énergétique gratuits : prenez rendez-vous avec le conseiller rénovation dédié, Gwennaël Cohergne, pour poser toutes vos questions.
Découvrez cette plateforme qui propose des outils, des conseils et des ressources pratiques pour mieux informer et accompagner les parents afin qu’ils protègent leurs enfants : jeprotegemonenfant.gouv.fr
La Gendarmerie de La Wantzenau débarque sur l’application “Ma Sécurité”, disponible sur Google Play et App Store. Téléchargez l’application et soyez notifiés sur votre smartphone des actualités locales liées à votre sécurité !
“Ma Sécurité” est une application développée conjointement par la Gendarmerie Nationale et la Police Nationale qui permet à chaque utilisateur de :
– Rentrer en contact 7/7j et 24/24h avec un policier ou un gendarme via un tchat présent dans l’application
– Accéder à l’ensemble des numéros d’urgence
– Disposer de fiches de conseils de sécurité ou de prévention en rapport avec les thématiques intéressant l’usager et son emplacement géographique
– D’accéder au service de pré-plainte en ligne mais aussi aux plateformes de démarches administratives en ligne
– De disposer d’une cartographie présentant l’ensemble des points d’accueil du public et leurs horaires d’ouverture (commissariats et brigades de gendarmerie)
– D’être alerté par notification des actualités locales de sécurité
