Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire en Mairie le jeudi 30 mars 2023
ORDRE DU JOUR
Administration municipale
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Informations administratives – Compte-rendu des délégations de pouvoir du Maire
– Droit de préemption
– Etat annuel des indemnités des Elus pour l’année 2022
– Désignation d’un référent laïcité conformément à l’instruction du Gouvernement du 27 décembre 2022
3. Approbation du procès-verbal n°1 du 23 février 2023
Finances
4. Commune – Compte de gestion 2022
5. Commune – Compte administratif 2022
6. Commune – Affectation du résultat de fonctionnement 2022
7. Commune – Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2022
8. Commune – Taxes directes locales – Fixation des taux d’imposition 2023
9. Commune – Création d’autorisations de programme et de crédits de payement
10. Commune – Budget primitif 2023
11. Subvention à l’association J’aime ma forêt
12. Zone de Loisirs / Camping – Compte de gestion 2022
13. Zone de Loisirs / Camping – Compte administratif 2022
14. Zone de Loisirs / Camping – Affectation du résultat d’exploitation 2022
15. Zone de Loisirs / Camping – Budget primitif 2023
Ressources humaines
16. Tableau des effectifs au 31 décembre 2022
17. Augmentation de la durée hebdomadaire de service d’un emploi d’agent non titulaire
Travaux
18. Ecole maternelle Le Bitizig – Travaux de rénovation et de modernisation – Avenant à la mission d’accompagnement
Affaires générales
19. Approbation du contrat de territoire Nord Alsace avec la Collectivité Européenne d’Alsace
20. Constitution de la Commission Communale de la Chasse pour la période 2024-2033
Affaires immobilières
22. Acquisition d’un terrain – Lieudit Riedmatten
Arrêté préfectoral
La préfète de la région Grand Est et le directeur régional des finances publiques mobilisent leurs services pour permettre aux entreprises de moins de 10 salariés (TPE) de pouvoir bénéficier des aides de l’État face à la hausse des prix de l’énergie. | 
Tableau des horaires de la 
