CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal se réunira en Mairie en séance ordinaire jeudi 28 septembre 2023 à 19h

ORDRE DU JOUR

Administration Municipale

  1. Désignation du secrétaire de séance
  2. Informations administratives – Compte-rendu des délégations de pouvoir du Maire

– Droit de préemption

– Liste des marchés publics conclus en procédure adaptée

  1. Approbation du procès-verbal n° 4 du 6 juillet 2023

Finances

  1. Finances – Intercommunalité – Approbation des rapports de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 26 juin 2023
  2. Finances – Admission en non-valeur

Ressources humaines

  1. Ressources humaines – Création d’un emploi permanent de professeur d’enseignement artistique de classe normale pour l’Ecole Municipale de Musique

Affaires générales

  1. Affaires générales – Electricité de Strasbourg – Compte-rendu d’activités 2022
  2. Affaires générales – R-GDS – Compte-rendu d’activités 2022
  3. Affaires générales – SFR – Compte-rendu annuel 2022
  4. Affaires générales – SDEA – Rapport annuel 2022 – Eau potable
  5. Affaires générales – SDEA – Rapport annuel 2022 – Assainissement
  6. Affaires générales – SDEA – Rapport annuel 2022 – Grand cycle de l’Eau
  7. Affaires générales – RIEOM – Rapport annuel 2022
  8. Affaires générales – SMITOM – Rapport annuel 2022
  9. Affaires générales – SLM67 – Rapport annuel 2022

Affaires immobilières

16. Affaires immobilières – Lotissement Ried au Verger – Rectification d’une erreur matérielle dans un acte de rétrocession de voirie

17. Affaires immobilières – Acquisition de terrains

Environnement

18. Environnement – Location des chasses communales 2024-2033 – composition des lots – choix du mode de location – clauses particulières

Aménagement du territoire

19. Aménagement du territoire – Schéma départemental d’accueil des gens du voyage du Bas-Rhin pour la période 2019-2025 – Avis de la commune

Divers

Mobilité | Bornes de recharge électrique

En plus de la borne de recharge électrique située sur le parking de la gare de Gambsheim, 3 autres bornes ont été installées et sont désormais actives :
  • rue Sainte-Odile, parking proche de la mairie
  • route Nationale, parking du groupe scolaire Ill au Rhin
  • rue de la Dordogne, parking du Bitzig (en face de l’entrée du stade de football)
Aucun abonnement n’est requis, le véhicule peut être rechargé via un badge RFID ou avec le smartphone + carte bancaire. Plus d’informations
Le stationnement sur ces emplacements est réservé aux véhicules en charge !

Démarches administratives | Carte d’identité et passeport

Simplifiez vos démarches : pour toute demande de carte d’identité ou de passeport, remplissez la pré-demande en ligne avant de prendre rendez-vous en mairiepasseport.ants.gouv.fr

La mairie la plus proche de Gambsheim s’occupant des cartes d’identité et des passeports est à La Wantzenau (attention : les délais d’attente peuvent être long).

En cas de besoin, découvrez les fiches pratiques sur service-public.fr

Pour toutes informations, vous pouvez également vous rendre à l’accueil de France Services à Drusenheim (attention : fermeture du 7 au 18 août 2023 inclus)cc-paysrhenan.fr

Sécheresse | Lancement de la plateforme VigiEau

Christophe Béchu, ministre de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires, a annoncé le lancement de la plateforme VigiEau qui permet d’informer les citoyens sur les restrictions sécheresse en cours.
 
Objectif : informer les particuliers sur les restrictions les concernant (arrosage des jardins, remplissage des piscines, ect.) et les ménages qui pourront y trouver des éco-gestes permettant de gagner en sobriété dans leurs usages tout en préservant l’eau à la maison.
 
Pour en savoir plus sur la plateforme : Plaquette_VigiEau


Environnement | Feux de forêts

“Compte tenu des conditions météorologiques et de la sécheresse qui s’étend sur le département, la préfète du Bas-Rhin a décidé de reconduire les mesures préventives contre les départs de feu jusqu’au mercredi 5 juillet 2023 à 6h00”. Communiqué de presse

Pays Rhénan | Déviation route VNF

Avis aux cyclistes : “Afin de garantir votre sécurité, la liaison Offendorf – Drusenheim (et inversement) par la ROUTE VNF est interrompue pour une durée indéterminée en raison du risque d’effondrement de la chaussée. Les réparations sont prévues.
En venant d’Offendorf vous serez bloqués au bout de 5 kilomètres. Depuis le Bac de Drusenheim, vous serez bloqués au bout de 1,5 kilomètres. Dans les deux cas il faudra faire demi-tour.
Nous vous conseillons d’emprunter la piste cyclable entre Drusenheim et Herrlisheim puis de rejoindre Offendorf par la D29.”
Communiqué

Transport | Covoiturage au Pays Rhénan

Partager ses trajets, c’est la solution la plus rapide ; la plus écologique et la plus rentable. Tout le monde y gagne !

Dans un contexte de réduction des émissions de gaz à effet de serre et du développement des alternatives à la voiture individuelle toujours plus important, la Communauté de communes du Pays Rhénan souhaite développer la pratique du covoiturage. La Loi d’Orientation des Mobilités (LOM), permet depuis juin 2020, aux collectivités locales de subventionner les trajets en covoiturage au même titre que le transport public, avec pour objectif de tripler la part du covoiturage dans les trajets quotidiens en 5 ans. Le Pays Rhénan a décidé de s’engager dans ce nouveau dispositif pour l’ensemble des habitants du territoire.
Le Pays Rhénan finance vos trajets en covoiturage avec Klaxit : tous les trajets en covoiturage réalisés sur l’application Klaxit et ayant pour origine ou destination l’une des 17 communes du territoire sont subventionnés par la collectivité depuis le 15 mars 2023. Concrètement, les conducteurs sont rémunérés entre 2 € et 3 € pour chaque passager transporté. De son côté, le passager participe à hauteur de 0,50 € par trajet. Avec Klaxit les 10 premiers trajets passagers sont gratuits. N’hésitez plus à télécharger l’application !
Plus d’informations : cc-paysrhenan.fr

Sureté | Vols dans les exploitation agricoles

REDOUBLEZ DE VIGILANCE !!
Depuis quelques semaines maintenant les exploitations agricoles sont la cible de nombreux vols.
Ces vols concernent :
– l’outillage et certains petits matériels agricoles
– les groupes électrogènes
– le carburant
– le matériel électronique
– les pièces détachées pour véhicule
– …

Composez le 17  SANS DÉLAI pour signaler des individus au comportement suspect.

Tentez de mémoriser un maximum de détails comme :
– la description physique et/ou vestimentaire,
– l’immatriculation (quand c’est possible),
– la direction de fuite,

Découvrez le guide réflexe.
Suivez le lien ci-dessous pour vous aider à sécuriser vos exploitations.
https://www.masecurite.interieur.gouv.fr/fr/fiches-pratiques/referent-surete-expert-pour-accompagner

Santé | Maison Des Personnes Handicapées

La MDPH Alsace lance le service « MDPH en ligne » qui permet aux personnes handicapées, à leurs proches aidants ou à leurs représentants légaux :
– de remplir et déposer leur demande d’aides MDPH en ligne
– de suivre les avancées de traitement de leur dossier

Ce service est gratuit, sécurisé et disponible 24h/24 et 7j/7.
Rendez-vous sur mdphenligne.cnsa.fr

Information | Application mobile CityAll

Nouveau !
Retrouvez le service
Ecowatt sur l’application mobile CityAll.
 
Pour avoir l’application et suivre la commune de Gambsheim sur son smartphone :
▪ Télécharger CityAll sur l’App Store ou Google Play
▪ Saisir GAMBSHEIM ou 67760
▪ Vous êtes connectés !
 
Pour en savoir plus sur Ecowatt : monecowatt.fr

OKTAVE | Rénovation énergétique de l’habitat

La plateforme de la Région Grand Est, dédiée à la rénovation énergétique de l’habitat, s’associe au Pôle d’Équilibre Territorial et Rural de la Bande Rhénane pour proposer un service d’accompagnement de proximité aux 56 000 habitants des 36 communes de ce territoire, dont Gambsheim !

Conseils, visite initiale, audit énergétique gratuits : prenez rendez-vous avec le conseiller rénovation dédié, Gwennaël Cohergne, pour poser toutes vos questions.

Toutes informations : www.oktave.fr | 0805 383 48

Sécurité | Application mobile “Ma Sécurité”

La Gendarmerie de La Wantzenau débarque sur l’application “Ma Sécurité”, disponible sur Google Play et App Store. Téléchargez l’application et soyez notifiés sur votre smartphone des actualités locales liées à votre sécurité !

“Ma Sécurité” est une application développée conjointement par la Gendarmerie Nationale et la Police Nationale qui permet à chaque utilisateur de :
– Rentrer en contact 7/7j et 24/24h avec un policier ou un gendarme via un tchat présent dans l’application
– Accéder à l’ensemble des numéros d’urgence
– Disposer de fiches de conseils de sécurité ou de prévention en rapport avec les thématiques intéressant l’usager et son emplacement géographique
– D’accéder au service de pré-plainte en ligne mais aussi aux plateformes de démarches administratives en ligne
– De disposer d’une cartographie présentant l’ensemble des points d’accueil du public et leurs horaires d’ouverture (commissariats et brigades de gendarmerie)
– D’être alerté par notification des actualités locales de sécurité