Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire le 5 juin 2026.
A 19H00 à la Mairie – Salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR
Administration générale
1. Désignation du secrétaire de séance.
Élections
2. Désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue des élections sénatoriales du 27 septembre 2026
Divers
A 19H15 à la Mairie – Salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR
Administration Municipale
1. Désignation du secrétaire de séance.
2. Informations administratives – Déclarations d’intention d’aliéner (DIA).
3. Approbation du procès-verbal n°4 du 8 avril 2026.
4. Informations administratives – Arrêtés municipaux portant délégations de fonctions aux adjoints aux maires.
5. Information administrative – Arrêté municipal portant attribution de baux ruraux.
6. Information administrative – Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) par le Directeur Régional des Finances publiques.
Finances
7. Tarifs communaux 2026 – Mise à jour et nouveaux tarifs.
8. Offre de concours de la Société de Gymnastique de Gambsheim – Acquisition de d’équipements dédiés à la salle municipale de gymnastique de l’Ecrhin.
9. Approbation de la convention de mise à disposition de personnel communal auprès du CCAS et refacturation des coûts.
Ressources humaines
10. Ressources humaines – Création d’un emploi non permanent pour un accroissement temporaire d’activité
Affaires générales
11. Désignation des électeurs pour l’élection des délégués du collège des communes au Comité syndical de l’ATIP.
Affaires immobilières
12. Aménagements cyclables intercommunaux – Autorisation d’acquisition foncière amiable sur le ban communal et délégation de compétence au Maire.
Environnement
13. Lutte contre le frelon asiatique – Approbation des dispositifs de piégeage et d’aide à la destruction des nids – Vote des crédits – Approbation du règlement intérieur.
Divers