Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire en Mairie jeudi 4 décembre 2025 à 19h
ORDRE DU JOUR
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Informations administratives et Compte-rendu des délégations de pouvoir du Maire
– Droit de préemption
– Marchés à procédure adaptée
– Communication de la Circulaire du 27 octobre 2025 – Missions du référent déontologue des élus
– Elections municipales 2026 – Communication d’un arrêté municipal concernant les règles de mise à disposition de salles communales pour les candidats aux élections
– Elections municipales 2026 – Communication d’une note de service concernant le devoir de réserve des agents municipaux
– Compte-rendu du groupe de travail du 25 novembre 2025 concernant le suivi du projet de lotissement BAUMGARTEN et communication du protocole foncier signé avec LINGENHELD IMMOBILIER
3. Approbation du procès-verbal n° 06 du 6 novembre 2025
4. Finances – Budget Camping Zone de loisirs 2025 – Décision modificative n° 2
5. Finances – Budget communal 2025 – Décision modificative n° 2
6. Finances – Budget communal – Mise à jour des autorisations de programmes et des crédits de paiement (APCP)
7. Ressources humaines – Adhésion à la convention de participation risque santé du Centre de gestion du Bas-Rhin 2026-2031
8. Environnement – Forêts communales – Office National des Forêts – Etat d’assiette des coupes 2027 – Programme de travaux 2026
9. Affaires générales – Communauté de Communes du Pays Rhénan – Participation de la Commune de Gambsheim au groupement de commandes pour la fourniture de gaz et d’électricité 2027-2030
10. Affaires immobilières – Approbation du règlement d’appel à candidatures pour l’attribution d’un bail rural à ferme sur des parcelles agricoles communales
Divers
Horaires des bus de la ligne scolaire 242, Gambsheim – La Wantzenau, à compter du 3 novembre 2025 : LS-242
Les déchèteries basculent en période “Hiver” à compter du lundi 27 octobre 2025.
Afin de renforcer la sécurité des usagers sur la voie publique lors du franchissement du passage à niveau, la route de Weyersheim (de la rue du Stade au chemin de l’Ancienne Caserne) est limitée à 30 km/h dans les deux sens de circulation.
Arrêté municipal n°2025/010
A compter de mercredi 5 novembre 2025, chaque premier mercredi du mois de 9h à 11h en salle « Annexe 2 » (20 route du Rhin, en face de la mairie).
Uniquement sur RDV – Contacter la mairie au 03 88 59 79 59
Du 1er octobre 2025 au 30 avril 2026, les lecteurs sont invités à lire, découvrir et voter pour leur roman policier préféré parmi une sélection de 7 polars alsaciens :
| Titre | Auteur | Édition |
| Panique chez les petits vieux (Bigoudis Et Petites Enquêtes 6) | Naëlle Charles | Archipoche |
| La prophétie de Cagliostro (Collection L’Histoire est un roman 9) | Alexis Metzinger | La nuée bleue |
| L’hiver dure mille ans | Olivier Claudon | La nuée bleue |
| Opération Vitae | Denis Voignier | Ed. du Bastberg |
| La Grande Illusion de Jules Meyer | Jacques Fortier | Verger |
| Les Champs impurs | Jean-Marc Butterlin | Presses de la Cité |
| Carton rouge pour un concierge | Fabrice Link | Verger |
Tout au long de cette aventure littéraire, des rencontres avec les auteurs et éditeurs, conférences et animations surprises seront organisées sur l’ensemble du territoire du Pays Rhénan.
Premiers rendez-vous à noter dans vos agendas :
Exprimez votre avis !
Des urnes de vote seront à disposition des lecteurs dans :
Empruntez, lisez et votez dans les bibliothèques du réseau :
ℹ️ Plus d’informations disponibles sur :
www.cc-paysrhenan.fr
les sites internet et réseaux sociaux des bibliothèques.
N’oubliez pas, d’autres spécialités sont proposées lors du marché hebdomadaire, les mercredis 16h-20h, rue de l’École.
Lancement du service vélo Fluo le 19 septembre 2025 avec un déploiement progressif dans 52 gares du Grand Est dont celle de Gambsheim.
Communiqué de presse
Ouverture de la billetterie en ligne le 14 juin, à la Mairie de Gambsheim le 16 juin.
Abonnements disponibles dès maintenant ! Deux formules : 3 et 7 spectacles.
Toutes informations dans le livret et sur mairie-gambsheim.fr/ecrhin/
Rendez-vous le 18 septembre avec MARGAUX & MARTIN – Ouverture de saison (
Places limitées)
À compter du 1er juillet 2025, de nouveaux espaces publics deviendront sans tabac : parcs, plages, lieux fréquentés par les enfants…
sante.gouv.fr
Découvrez l’intégralité du programme des débats éducatifs de l’ALEF : alef.asso.fr
Le marché alimentaire de Gambsheim est un lieu de convivialité et de découvertes culinaires, où se rencontrent producteurs locaux et consommateurs en quête de produits frais, de qualité et de saveurs authentiques. Chaque semaine, découvrez une large gamme de produits : fruits et légumes de saison, viandes provenant directement des producteurs locaux, fromages affinés, pains artisanaux, produits d’épicerie fine…
Les commerçants présents tous les mercredis de 16h à 20h : l’Épicerie du Grand Cru (fromages), boulangerie “Au pain des sables”, traiteur Schwoob (viandes), maraîcher Richard Keller, Ting et Kam (saveurs asiatiques), Macarons et gourmandises de Coco, El Alquimistra (traiteur espagnol), Les poulets de ma grand-mère, Presta’Bar, foodtruck Hanna Belle (plats faits maison).
Les semaines paires : La fabrique de Nat (confitures maison), Pascal Lame’ann (affûteur rémouleur)
Les semaines impaires : Les abeilles de Fred (miel)
Une aide de 50 euros pour aider les jeunes à la pratique d’un sport.
pass.sports.gouv.fr
Suivez l’actualité de votre commune sur Facebook / Instagram et l’application mobile CityAll !
CityAll : une application mobile permettant d’être alerté sur les dernières informations importantes de la commune. Téléchargez l’application sur l’App Store ou Google Play et saisissez “GAMBSHEIM” ou “67760”.
Un guide complet vient de paraître pour faciliter le parcours des parents et répondre à toutes leurs questions sur les modes de garde.
Les éducatrices du Relais Petite Enfance sont également présentes pour vous guider, vous aider à estimer les coûts de garde et vous renseigner sur les aides possibles.
À télécharger sur le site de la Communauté de communes : www.cc-paysrhenan.fr/Vivre/
Pour suivre l’actualité, vous pouvez également consulter la page Facebook du Relais Petite Enfance : www.facebook.com/relaispetiteenfancepaysrhenan/
Le moustique tigre a été détecté à Gambsheim cette année. Il est désormais installé durablement dans la commune d’après le résultat de la surveillance menée par le Syndicat de Lutte contre les Moustiques du Bas-Rhin (SLM67). slm67.fr
Agir contre le moustique tigre toute l’année !
En été, le moustique tigre se développe dans les contenants artificiels en eau (exemples : arrosoirs, coupelles, fûts de récupération d’eau de pluie, seaux, jardinières, etc.).
En hiver, seuls les œufs résistent, même en période de gel ! Il est donc préconisé de brosser l’intérieur des contenants avec une brosse à poils durs pour casser et décoller les œufs qui ont été pondus sur les bords.
Pour en savoir plus : agirmoustique.fr / tiger-platform.eu/fr
Rejoins le CIJ et participe à la réalisation de divers projets au sein des communes du Pays Rhénan, en collaboration avec les élus et l’Animation Jeunesse !
Dépliant CIJ 2023-2025
Simplifiez vos démarches : pour toute demande de carte d’identité ou de passeport, remplissez la pré-demande en ligne avant de prendre rendez-vous en mairie : passeport.ants.gouv.fr
La mairie la plus proche de Gambsheim s’occupant des cartes d’identité et des passeports est à La Wantzenau (attention : les délais d’attente peuvent être long).
En cas de besoin, découvrez les fiches pratiques sur service-public.fr
Pour toutes informations, vous pouvez également vous rendre à l’accueil de France Services à Drusenheim (attention : fermeture du 7 au 18 août 2023 inclus) : cc-paysrhenan.fr
“Vous êtes propriétaire d’un logement ? Vous avez jusqu’au 30 juin 2023 inclus pour effectuer la déclaration d’occupation de vos biens à usage d’habitation.”
Communiqué de presse
Découvrez le dépliant “vrai ou faux“ contre les idées reçues, relatif à la gestion des biens immobiliers et à la déclaration d’occupation.
REDOUBLEZ DE VIGILANCE !!
Depuis quelques semaines maintenant les exploitations agricoles sont la cible de nombreux vols.
Ces vols concernent :
– l’outillage et certains petits matériels agricoles
– les groupes électrogènes
– le carburant
– le matériel électronique
– les pièces détachées pour véhicule
– …
Composez le 17 SANS DÉLAI pour signaler des individus au comportement suspect.
Tentez de mémoriser un maximum de détails comme :
– la description physique et/ou vestimentaire,
– l’immatriculation (quand c’est possible),
– la direction de fuite,
Découvrez le guide réflexe.
Suivez le lien ci-dessous pour vous aider à sécuriser vos exploitations.
https://www.masecurite.interieur.gouv.fr/fr/fiches-pratiques/referent-surete-expert-pour-accompagner
La MDPH Alsace lance le service « MDPH en ligne » qui permet aux personnes handicapées, à leurs proches aidants ou à leurs représentants légaux :
– de remplir et déposer leur demande d’aides MDPH en ligne
– de suivre les avancées de traitement de leur dossier
Ce service est gratuit, sécurisé et disponible 24h/24 et 7j/7.
Rendez-vous sur mdphenligne.cnsa.fr
Conseils, visite initiale, audit énergétique gratuits : prenez rendez-vous avec le conseiller rénovation dédié, Gwennaël Cohergne, pour poser toutes vos questions.
Découvrez cette plateforme qui propose des outils, des conseils et des ressources pratiques pour mieux informer et accompagner les parents afin qu’ils protègent leurs enfants : jeprotegemonenfant.gouv.fr
La Gendarmerie de La Wantzenau débarque sur l’application “Ma Sécurité”, disponible sur Google Play et App Store. Téléchargez l’application et soyez notifiés sur votre smartphone des actualités locales liées à votre sécurité !
“Ma Sécurité” est une application développée conjointement par la Gendarmerie Nationale et la Police Nationale qui permet à chaque utilisateur de :
– Rentrer en contact 7/7j et 24/24h avec un policier ou un gendarme via un tchat présent dans l’application
– Accéder à l’ensemble des numéros d’urgence
– Disposer de fiches de conseils de sécurité ou de prévention en rapport avec les thématiques intéressant l’usager et son emplacement géographique
– D’accéder au service de pré-plainte en ligne mais aussi aux plateformes de démarches administratives en ligne
– De disposer d’une cartographie présentant l’ensemble des points d’accueil du public et leurs horaires d’ouverture (commissariats et brigades de gendarmerie)
– D’être alerté par notification des actualités locales de sécurité
Afin de ne pas submerger les services d’urgences des hôpitaux, mieux vaut d’abord consulter son médecin.
