Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire en Mairie le jeudi 27 mars 2025 à 19h
ORDRE DU JOUR
Administration Municipale
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Informations administratives – Compte-rendu des délégations de pouvoir du Maire
– Droit de préemption
3. Approbation du procès-verbal n°1 du 6 février 2025
Finances – Commune
4. Compte de gestion 2024
5. Compte administratif 2024
6. Affectation du résultat de fonctionnement 2024
7. Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2024
8. Taxes directes locales – Fixation des taux d’imposition 2025
9. Mise à jour des autorisations de programme et crédits de paiement
10. Budget primitif 2025
11. Fongibilité des crédits
Finances – Zone de Loisirs / Camping
12. Compte de gestion 2024
13. Compte administratif 2024
14. Affectation du résultat d’exploitation 2024
15. Budget primitif 2025
16. Finances – État récapitulatif annuel des indemnités des élus pour l’année 2024
Ressources humaines
17. Création d’un emploi permanent d’adjoint technique territorial non titulaire en CDI en application de l’article L.332-9 du Code général de la fonction publique
18. Tableau des effectifs au 31 décembre 2024
19. Création d’un emploi non permanent pour un accroissement temporaire d’activité
Affaires immobilières
20. Acquisition de deux terrains dans les secteurs Breiter Muehlweg et Neugrund à Gambsheim
21. Acquisition de terrains dans le cadre de l’élargissement de l’impasse des Champs
Motion
22. Service d’Incendie et de Secours du Bas-Rhin – Temps d’attente aux services d’accueil des urgences des établissements hospitaliers dans le cadre de transport de victimes
Divers