Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire en Mairie jeudi 4 décembre 2025 à 19h
ORDRE DU JOUR
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Informations administratives et Compte-rendu des délégations de pouvoir du Maire
– Droit de préemption
– Marchés à procédure adaptée
– Communication de la Circulaire du 27 octobre 2025 – Missions du référent déontologue des élus
– Elections municipales 2026 – Communication d’un arrêté municipal concernant les règles de mise à disposition de salles communales pour les candidats aux élections
– Elections municipales 2026 – Communication d’une note de service concernant le devoir de réserve des agents municipaux
– Compte-rendu du groupe de travail du 25 novembre 2025 concernant le suivi du projet de lotissement BAUMGARTEN et communication du protocole foncier signé avec LINGENHELD IMMOBILIER
3. Approbation du procès-verbal n° 06 du 6 novembre 2025
4. Finances – Budget Camping Zone de loisirs 2025 – Décision modificative n° 2
5. Finances – Budget communal 2025 – Décision modificative n° 2
6. Finances – Budget communal – Mise à jour des autorisations de programmes et des crédits de paiement (APCP)
7. Ressources humaines – Adhésion à la convention de participation risque santé du Centre de gestion du Bas-Rhin 2026-2031
8. Environnement – Forêts communales – Office National des Forêts – Etat d’assiette des coupes 2027 – Programme de travaux 2026
9. Affaires générales – Communauté de Communes du Pays Rhénan – Participation de la Commune de Gambsheim au groupement de commandes pour la fourniture de gaz et d’électricité 2027-2030
10. Affaires immobilières – Approbation du règlement d’appel à candidatures pour l’attribution d’un bail rural à ferme sur des parcelles agricoles communales
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