Le Conseil Municipal se réunira en Mairie en séance ordinaire le mercredi 14 octobre 2026 à 19h
ORDRE DU JOUR
Administration municipale
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Informations administratives et compte-rendu des délégations de pouvoir du Maire
2.1. Informations administratives
2.2. Compte-rendu des délégations de pouvoir du Maire
2.2.1. Droit de préemption urbain (DPU)
2.2.2. Marchés publics à procédure adaptée
3. Approbation du procès-verbal n° 8 du 9 septembre 2026
Finances
4. Finances – Budget communal – Décision modificative n° 2
5. Finances – Budget annexe camping – Décision modificative n° 1
6. Finances – Fonds de concours de la Communauté de communes du Pays Rhénan – Soutien à l’investissement pour les travaux de construction de l’école maternelle Le Bitzig.
7. Finances – Ecole Municipale de Musique – Convention de financement avec l’Ecole de Musique de Kilstett
8. Finances – Subvention exceptionnelle à l’association Tir Club Avenir de Gambsheim
Travaux
9. Travaux – Programme de voirie 2027
10. Travaux – Programme de vidéoprotection 2027
Ressources humaines
11. Ressources humaines – Modification de la durée hebdomadaire de service des assistants territoriaux d’enseignement artistique de l’Ecole Municipale de Musique
Affaires générales
12. Affaires générales – Rapport d’activités 2025 de la communauté de communes du Pays Rhénan
13. Affaires générales – Santé publique – Mise en place d’une complémentaire santé communale
Affaires immobilières
14. Affaires immobilières – Terrain d’assiette du projet de Résidence Seniors Alsace Habitat – Désaffection, déclassement du domaine public et autorisation au Maire de signer l’acte de vente
15. Affaires immobilières – Approbation du règlement d’appel à candidatures pour l’attribution d’un bail rural à ferme sur des parcelles agricoles communales
Divers