Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire le 8 juillet 2026 à 19h
ORDRE DU JOUR
Administration Municipale
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Informations administratives et compte-rendu des délégations de pouvoir du Maire
2.1. Compte-rendu des délégations de pouvoir du Maire
2.2. Droit de préemption urbain (DIA) – Avis de la Commune
2.3. Bilan d’activité 2025 de l’ALEF – Gestion déléguée de l’accueil périscolaire, extra-scolaire et de la restauration scolaire
2.4. Rapport d’activités 2025 et perspectives 2026 du Pôle d’Equilibre Territorial et Rural (PETR) de la Bande Rhénane
2.5. Rapport annuel 2025 du Syndicat de Lutte contre les moustiques du Bas-Rhin
2.6. Adoption d’une Charte de gouvernance entre les élus et les services municipaux
2.7. Présentation du projet de bulletin d’information périodique Gambs’Info
2.8. Subvention à une classe de découverte de l’école Ill & Rhin organisée à Mesnil-Saint-Père du 18 au 22 mai 2026, conformément à la délibération cadre du 26 octobre 2023
3. Approbation des procès-verbaux n° 5 et 6 du 5 juin 2026
4. Compte-rendu d’activité des conseillers communautaires conformément à l’article L.5211-39 du CGCT
Finances
5. Prise en charge des frais de représentation du Maire
Affaires générales
6. SDEA – Rapports annuels 2025 – Assainissement – Eau potable – Grand cycle de l’eau
7. Strasbourg Electricité Réseaux– Compte-rendu d’activités 2025
8. R-GDS – Compte-rendu d’activités 2025
9. Plan de Gestion Pluriannuel des Opérations de Dragage (PGPOD) sur le Rhin – Avis de la Commune
Affaires immobilières
10. Orientations relatives à l’avenir et à la valorisation du patrimoine bâti communal
11. Autorisation au Maire de signer le compromis de vente du terrain d’assiette du projet de Résidence Seniors Alsace Habitat
Divers