Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire MERCREDI 9 SEPTEMBRE 2026 à 19H en Mairie
ORDRE DU JOUR
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Informations administratives et compte-rendu des délégations de pouvoir du Maire
2.1. Informations administratives
2.1.1. Règles juridiques de locations des salles municipales
2.2. Compte-rendu des délégations de pouvoir du Maire
2.2.1. Droit de préemption urbain (DPU)
2.2.2. Construction d’un accueil périscolaire ALSH et d’une école maternelle
2.2.3. Mise en accessibilité du club-house du tennis club de Gambsheim
3. Approbation du procès-verbal n° 7 du 8 juillet 2026
4. Finances – Fiscalité directe locale – Institution de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation (TVLH) et fixation des taux applicables à compter du 1er janvier 2027
5. Finances – Budget communal 2026 – Décision modificative n°1
6. Finances – Budget communal 2026 – Demandes d’admission en non-valeur de créances éteintes et de créances irrécouvrables
7. Finances – Budget annexe Camping 2026 – Demandes d’admission en non-valeur de créances éteintes et de créances irrécouvrables
8. Finances – Bilan financier de la saison culturelle 2025/2026
9. Finances – Office National des Forêts – Convention de facturation
10. Finances – Tarifs municipaux 2026 – Nouveaux tarifs
11. Finances – Contribution volontaire au Fonds de Solidarité pour le logement
12. Ressources humaines – Recrutement d’un apprenti préparant un CAP Accompagnant Éducatif Petite Enfance (AEPE)
13. Ressources humaines – Création d’un emploi permanent d’adjoint technique territorial à temps complet et recrutement d’un agent contractuel en contrat à durée indéterminé
14. Ressources humaines – Contrat à durée indéterminée d’un agent contractuel sur un emploi permanent d’assistant d’enseignement artistique principal de 2ème classe
15. Ressources humaines – Modification de la délibération portant création d’emplois permanents d’assistants territoriaux d’enseignement artistique principaux de 2e classe ouverts aux agents contractuels
16. Affaires générales – Communauté de communes du Pays rhénan – Groupement de commandes – Fournitures administratives
17. Affaires générales – Avis de la commune – Arrêté préfectoral portant révision du classement sonore des infrastructures de transports terrestres dans le département du Bas-Rhin
18. Affaires immobilières – Acquisition de parcelles Rue de l’Etang
19. Affaires immobilières – Information – Présentation d’un projet de poulailler de la Ferme du Grand Chêne
Divers